Mentions légales

Le site internet de l’Institut français des Pays-Bas a pour objet de mettre gratuitement à disposition des informations sur les programmes qu’il présente.

1. Société éditrice du site

Institut français des Pays-Bas

2. Coordonnées de la société éditrice

Institut français des Pays-Bas
Adresse postale : Anna Paulownastraat 76 – 2518 BJ Den Haag – Pays-Bas
Email : communication@institutfrancais.nl
Téléphone : + 31 703125851

3. Hébergeur

Le site internet institutfrancais.nl est hébergé par :
Combell nv, Skaldenstraat 121, 9042 Gand, Belgique

5. Conception / Design graphique / direction artistique

Design site web : KAUSA Communication & Design
Développement : Drost & Co & KAUSA

6. Propriété intellectuelle

Les contenus présents sur le www.institutfrancais.nl sont la propriété de l’Institut français des Pays-Bas. Ces contenus étant protégés par le droit d’auteur, toute reproduction est en principe conditionnée à l’accord de l’association en vertu de l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toutefois, les contenus mis à disposition du public sur le site peuvent être reproduits de manière occasionnelle à condition de citer la source à la suite du contenu reproduit, et ce de la manière suivante : « Contenu publié sur le site www.institutfrancais.nl ». Cette mention pointera directement sur la page correspondante grâce à un lien hypertexte.